Formations et publications

Maître Jérôme NALET intervient régulièrement dans le cadre de formations en droit immobilier. Il a notamment enseigné le contentieux de l’urbanisme aux élèves avocats de l’HEDAC entre 2013 et 2015, sous l’intitulé « Droit de la construction et de l’urbanisme : opérations immobilières et droit de construire, aspects juridiques et pratiques ». Il dispense également des formations aux professionnels du secteur immobilier en droit de la construction, droit de la copropriété et droit de l’urbanisme.

Depuis plusieurs années, Maître Jérôme NALET publie également dans des revues renommées (RDI, AJDI, Defrénois, …), sur des thèmes se trouvant à la croisée de la construction, de la copropriété et de l’urbanisme. Il possède en particulier des compétences reconnues sur des sujets bien spécifiques, tels que les Associations Syndicales Libres et les lotissements. Depuis 2018, l’AJDI lui confie le soin de commenter les arrêts de la Cour de Cassation sur les ASL et les AFUL. Il est enfin le rédacteur d’un fascicule du Jurisclasseur sur le sujet.

Publications récentes (hors commentaires d’arrêts) :

2016 :

L’expert et la garantie des vices cachés dans les ventes d’immeubles entre particuliers (Revue Experts, n°128, octobre)

2018 :

Le bilan mitigé de l’ordonnance dite Duflot relative au contentieux de l’urbanisme (Revue Experts, n°137, avril)

Lotissements : pour une prescription extinctive des servitudes contenues dans les cahiers des charges (Revue de Droit Immobilier, Dalloz, n°7-8, juillet-août)

Les Associations Syndicales Libres de Propriétaires en milieu urbain (Jurisclasseur Construction-Urbanisme, fascicule 281, LexisNexis, juillet)

Les ASL et leurs documents contractuels (Defrénois, Lextenso, n°48, décembre)

2019 :

Les cahiers des charges de lotissements (Defrénois, Lextenso, n°6, février)

La contractualisation du règlement de lotissement (RDI, Dalloz, n°4, avril)

Le changement d’affectation des parties communes du lotissement (Defrénois, Lextenso, n°22-23, mai 2019)

Loi ELAN et lotissements : comment donner d’une main pour (tenter de) reprendre de l’autre (RDI, Dalloz, n°6, juin 2019)

2020 :

Le processus de décision au sein des Associations Syndicales Libres (Defrénois, Lextenso, n°4, janvier)